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Saint Maurice sur Moselle
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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

 

 

J ‘ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le :

 

MARDI 16 FEVRIER 2016 à 20h15

 

au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.

 

Ordre du jour  


-    Commande publique – Marchés publics (1-1) :
    N° 1 - Liste des marchés publics conclus en 2015

-    Domaine et patrimoine – Locations (3-3) :
    N° 2 - Location de terrain pour stockage de bois
    N° 3 - Renouvellement de concession de terrain communal pour l’installation d’un réservoir d’eau

-    Institutions et vie politique – Intercommunalité (5-7) :
    N° 4 - Modification des statuts de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges
    N° 5 - Modification des statuts du SIVU Tourisme

-    Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) :
    N° 6 - Demande de subvention - Crèche La Farandole

-    Finances locales – Divers (7-10) :
    N° 7 - Fête patronale - Acquisition de tickets pour les enfants des écoles

-    Autres domaines de compétences – Vœux et motions (9-4) :
    N° 8 - Motion relative à la fermeture de la Maternité de REMIREMONT

-    Affaires et informations diverses.