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Remomeix
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2021-06 - 08 juillet 2021

Compte Rendu

Conseil Municipal de Remomeix

Séance du 8 juillet 2021

 

L’an deux mil vingt-et-un, le huit juillet à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de la commune de Remomeix se sont réunis à la mairie de Remomeix sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le premier juillet deux mil vingt-et-un, conformément aux articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Présents : LAXENAIRE David, BATELOT Émilie, KOVACS Sophie, MAURER Lucie, MICLO Michel, MURATORI Marc, BOULAY Denis, DAVIN Boris, LOUIS Sébastien, GEORGES Thibaut

Excusés : BROCHARD Mickaël

Procurations :

Nombre de conseillers en exercice : 11

Le quorum étant atteint,  Mme KOVACS Sophie a été élue secrétaire de séance

Ouverture de la séance à 19h11

Rappel de l’ordre du jour :

  • Décision modificative – vente presbytère
  • Décision modificative – cautions logement
  • Vente ferme Aubry – frais d’agence
  • Ventes parcelles communales
  • Convention déneigement
  • Achat matériel technique
  • Modification convention acte-contrôle de légalité
  • Questions diverses
  • Informations diverses

 

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mai 2021

Le procès-verbal de la séance du 27 mai 2021  n’appelant ni remarque ni observation, est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal.

 

Décision modificative - Vente presbytère

A la demande de la trésorerie et pour permettre les écritures comptables liées à la vente du presbytère, le Conseil Municipal, à l’unanimité

- Prend la décision modificative suivante :

Recette d’investissement :              compte 024 :              + 39 000.00€

Dépenses d’investissement :            compte 2041412 :      + 39 000.00€

 

Décision modificative – Cautions logement

Pour permettre le remboursement des cautions de locataires quittant les logements communaux, le Conseil Municipal, à l’unanimité

- Prend la décision modificative suivante :

Dépenses imprévues d’investissement :      compte 020 : -400.00€

Dépenses d’investissement :                        compte 165 : +400.00€

 

Vente ferme Aubry – frais agence

Pour la vente de la ferme Aubry, la commune s’est rapprochée d’une agence immobilière, il convient de définir les conditions de ce partenariat.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide le mandat de vente proposé par l’agence Plaza d’Epinal, signé par M. le Maire le 12 avril 2021, dit que les frais d’agence d’un montant de 12 000€ seront pris en charge par la collectivité et qu’ils viendront s’ajouter au prix net vendeur pour l’acquéreur

Vente parcelles communales : A 535 - A 74 - A75

Après en avoir délibérer, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de la  vente des parcelles A 535, A 74 et A 75 territoire de Remomeix à M. VOINSON Ludovic

Vente parcelle communale : B 1450

Après en avoir délibérer, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de vendre la parcelle B 1450  territoire de Remomeix à M. Dansler Rodolphe

Convention déneigement

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de déneiger le parking du 88 avenue des Vosges, charge le maire de signer la convention de déneigement avec messieurs Colin et Rattaire ou tout organisme représentant la copropriété du 88 avenue des Vosges, dit que la convention prend effet au 1er janvier 2021

Achat tracteur

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de conserver le tracteur actuel pour les plus petits travaux, décide l’acquisition d’un tracteur de marque VALTRA modèle A115 MH4 2B0 auprès des Etablissements Henri Gremillets et Fils de Lépanges sur Vologne, charge le Maire de cette acquisition sous réserve de la validation de la commune de Pair et Grandrupt pour acquisition par moitié avec celle-ci.

Achat saleuse

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide l’acquisition d’une saleuse de marque ESCOMEL modèle autochargeuse SP1000 auprès des Etablissements Henri Gremillets et Fils de Lépanges sur Vologne, charge le Maire de cette acquisition sous réserve de la validation de la commune de Pair et Grandrupt pour acquisition par moitié avec celle-ci.

Convention acte

Après vérification de la dernière délibération, référencée 20171026-05, la convention actuelle permet la dématérialisation de tous les actes, il n’est donc pas nécessaire de délibérer sur ce sujet.

Question diverse :

Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification des Statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges, tels que présentés.

 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations :

- Travaux salle polyvalente entre le 27 septembre et le 23 octobre

Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la session close qui comporte 9 délibérations.

Délibéré en séance, les jours et an susdits. La séance est levée à 19h50